Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE BATEAU LAVOIR
LASSALLE Daniel
ARAGONES Laurent

Numéro de dépôt :
3789327
Date de dépôt :
14/01/2011
Lieu de dépôt :
DEPOT ELECTRONIQUE PARIS
LE BATEAU LAVOIR de LASSALLE Daniel

Présentation de la marque LE BATEAU LAVOIR

Déposée le 14 janvier 2011 par LASSALLE Daniel et ARAGONES Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DEPOT ELECTRONIQUE PARIS), la marque française « LE BATEAU LAVOIR »

Les déposants sont LASSALLE Daniel domicilié(e) 40 route de périgueux - 87170 - ISLE - France et ARAGONES Laurent domicilié(e) 3 rue des Colombes - 87350 - PANAZOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LASSALLE Daniel domicilié(e) 40 route de périgueux - 87170 - ISLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

LASSALLE Daniel a également déposé les autres marques suivantes : BIERES MAPATAUD BERTRAND-MAPATAUD LIMOGES


LASSALLE Daniel - 40 route de périgueux - 87170 - ISLE - France

ARAGONES Laurent - 3 rue des Colombes - 87350 - PANAZOL - France


LASSALLE Daniel - 40 route de périgueux - 87170 - ISLE - France


Errata de la publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Republication pour erratum - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Inscription le 23 août 2011 - Rejet total n°556646 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23

Divertissements, organisation d'événements festifs sur un bateau lavoir au bord de cours d'eau. Services de loisirs sur un bateau lavoir au bord de cours d'eau. Activités sportives et culturelles, et notamment danses régionales et contemporaines exécutées sur un bateau lavoir au bord de cours d'eau. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Location de décor de spectacles artistiques, et généralement ouverts. Organisation de concours sur un bateau lavoir au bord de cours d'eau. (Éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques conférences ou congrès sur un bateau lavoir au bord de cours d'eau. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs sur un bateau lavoir au bord de cours d'eau.